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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Spineway
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G-FORCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G-FORCE
Spineway, SAS

Numéro de dépôt :
3774011
Date de dépôt :
13/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2020
G-FORCE de Spineway

Présentation de la marque G-FORCE

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Spineway auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « G-FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Spineway domicilié(e) 34 rue du 35e régiment d'aviation - 69500 - Bron - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 163 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spineway domicilié(e) 34 rue du 35e régiment d'aviation - 69500 - Bron - France.

La marque G-FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774011.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G-FORCE est expirée depuis le 13 octobre 2020.

Spineway a également déposé les autres marques suivantes : Rift , , TWIN PEAKS , SPINEWAY , (Marque figurative) , MONT ROSE , Blue Mountain , KILI , MONT BLANC , sonora


Spineway, SAS - 34 rue du 35e régiment d'aviation - 69500 - Bron - France - SIREN 484163985


Spineway - 34 rue du 35e régiment d'aviation - 69500 - Bron - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 31 mars 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°621481 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31

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